Mentions légales
1.1.1 Éditeur du site
36 cours de Reims
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1.1.2 Conditions d'utilisation
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1.1.3 Responsable éditorial
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1.2 Limitation de responsabilités
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1.3 Litiges
1.4.1 Déclaration à la CNIL
1.4.2 Droit d'accès
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.
1.4.3 Finalité
En vertu de la loi n° 2000-719 du 1er août 2000, les coordonnées déclarées par l’acheteur pourront être communiquées sur réquisition des autorités judiciaires.
1.4.4 Confidentialité
1.5 Propriété intellectuelle
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Natural-net. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Natural-net est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.
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Charte graphique et sources
Le présent site Internet a été produit d'après le modèle Black & Brown Design Studio Website Template par Ares dont nous avons acquis les droits (transaction n°y7G5E1LBLB0T49lrZXlY).Le présent site Internet a recourt à la police Satisfy.
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1.6 Marques
Tous les autres noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site sont les marques de leurs titulaires respectifs.
Nous rappelons que le dépôt de noms de domaines voisins aux marques précédentes (« typo-squatting ») ou une reproduction des méta-tags (« position-squatting ») ou l’emploi de marques dans les méta-tags est puni par la loi.
1.7 Coordonnées de l'Opérateur Technique
Plateforme de gestion et création de sites internet
www.kiubi.com
contact@kiubi.com
Conditions de service
2.1 Configuration
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- connexion ADSL (ou suppérieure) conseillée,
- configuration d'écran : 1024 x 768 ou plus,
- ce site est optimisé pour la navigateurs supportant les standards XHTML 1 et CSS (exemples : Internet Explorer 6 et FireFox 1),
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2.2 Information et exclusion
2.3 Les cookies
2.4 Liens Hypertexte
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